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Propriétaire du site : OTARSI société – Contact : contact@tresorsdafrique.fr – Adresse : Siège social 60 rue François 1er 75008 PARIS.

Identification de l’entreprise : SAS OTARSI société au capital social de 100€ – SIREN : 911694321 – RCS ou RM : 814 428 785 – Adresse postale : Siège social 60 rue François 1er 75008 PARIS

Directrice de la publication : SISSOKO Atoumasamba – Contact : contact@tresorsdafrique.fr.

Hébergeur : Infomaniak – Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Genève, Suisse – Téléphone : +41.22.820.35.44

Délégué à la protection des données :

Autres contributeurs : –

2 – Propriété intellectuelle et contrefaçon

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3 – Limitations de responsabilité

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OTARSI société s’engage à sécuriser au mieux le site https://tresorsdafrique.fr, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

Une adresse e-mail est à la disposition des utilisateurs afin de rentrer en contact avec la présidente de la marque « Trésors d’Afrique », Mme SISSOKO Atoumasamba.

OTARSI société se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

Le cas échéant, OTARSI société se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).

4 – CNIL et gestion des données personnelles

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